Chargement…
Chargement…
Informations officielles
Les présentes informations sont fournies conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
NOTE - Fabrique française
Dénomination sociale : NOTE Musique
Adresse : 10 rue du Faubourg Saint-Denis, 75010 Paris, France
SIRET / RCS : [À COMPLÉTER avant 1er juin — registre RCS Paris]
Forme juridique : [À COMPLÉTER]
Capital social : [À COMPLÉTER si société]
N° TVA : [À COMPLÉTER si applicable]
Directeur de publication : Es Sadki Abdelkarim
Contact général : plate-formenote@outlook.fr
La plateforme NOTE met en relation studios, professeurs, producteurs et clients particuliers/professionnels. Les informations commerciales et visuelles sont fournies par chaque prestataire et publiées sous sa responsabilité.
Vercel Inc.
Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
Site web : vercel.com
Support : vercel.com/support
DPA / Standard Contractual Clauses (SCC) signés pour les transferts hors UE.
L'hébergeur assure la disponibilité technique du site. Toute notification technique urgente peut lui être adressée directement en mentionnant la plateforme NOTE. La base de données est hébergée séparément par Supabase (voir Politique de confidentialité).
Pour toute question concernant le site ou son contenu, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante :
plate-formenote@outlook.fr
L'ensemble des éléments du site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons) est protégé par le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les marques, visuels et extraits audio importés par les studios et professionnels restent leur propriété respective. En publiant sur NOTE, ils garantissent disposer des droits nécessaires et autorisent la diffusion sur la plateforme.
Les traitements de données personnelles réalisés sur la plateforme NOTE sont encadrés par la Politique de confidentialité disponible sur le site. Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour toute demande, contactez-nous à l'adresse mentionnée dans la section contact.
Les données sont hébergées au sein de l'Union européenne par nos prestataires (ex. Supabase). Elles sont conservées pendant la durée d'activité du compte puis archivées / anonymisées suivant les obligations légales.
L'utilisation de la plateforme NOTE implique l'acceptation pleine et entière des présentes mentions légales et des conditions générales. L'artiste s'engage à ne pas publier de contenu illicite et à respecter les règles en vigueur. La plateforme se réserve le droit de suspendre ou supprimer tout compte qui enfreindrait les règles établies.
Pour les prestataires (studios, professeurs, pros), il est rappelé que toute promesse commerciale doit être réalisable et que les tarifs affichés doivent inclure les taxes applicables. Les clients s'engagent de leur côté à utiliser les services pour des besoins légitimes et à respecter les droits d'auteur des contenus fournis.
NOTE s'engage à promouvoir la transparence, la diversité et le respect des professionnels et des artistes. Toute utilisation frauduleuse ou détournement des services pourra faire l'objet d'une suspension immédiate. Pour plus de détails, consultez la Politique de confidentialité et les Conditions générales accessibles depuis le pied de page. Les litiges relèvent de la compétence exclusive du Tribunal judiciaire de Paris.
En cas de réclamation relative à un contenu ou à une prestation, vous pouvez adresser un message détaillé à plate-formenote@outlook.fr. Nous analyserons chaque signalement et pourrons mettre en relation les parties ou supprimer le contenu litigieux.